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Traiteur n°1 des repas à thèmes de 80 à + de 2000 personnes !

 

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Traiteur n°1 des repas à thèmes de 80 à + de 2000 personnes !

Préambule :

Le site est la propriété de la société Agénis Restauration Services en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise a l'autorisation des propriétaires. Toutefois, les liaisons du type hypertextes vers le site sont autorisées sans demandes spécifiques.

1. Acceptation des conditions :

Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions particulières de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve. Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre la société Agénis Restauration Services et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.

2. Produits :

Les photographies illustrant les produits, n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de la société Agénis Restauration Services ne pourra être engagée.

3. Demande de devis :

Les systèmes d'enregistrement de demande de devis ne sont pas considérés comme commande. Seule la mention "bon pour accord" et la signature du devis, retourné par courrier, confirme l'acceptation de la commande au client. La société Agénis Restauration Services se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.

4. Prix :

Les prix sont exprimés en euros. Les prix indiqués sur les fiches produit sont à partir de 80 personnes et ne tiennent pas compte d'éventuels frais de transport.

5. Paiement :

Le prix facturé au client est le prix indiqué sur la confirmation de commande adressée par courrier. Le prix des prestations est payable au comptant le jour de la commande effective.

6. Litiges :

Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer ses situations. En cas de litige, le client s'adressera par priorité à l'entreprise pour obtenir une solution amiable. A défaut, le Tribunal de Commerce de Montluçon est seul compétent, quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement acceptés.

7. Informations légales :

Conformément à la loi " Informatique et Libertés ", le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu'il peut exercer auprès de la société Agénis Restauration Services. De plus, la société Agénis Restauration Services s'engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers.